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Face à l’urgence écologique et sociale, nous avons moins d’une dizaine d’années pour opérer une transformation radicale de nos modèles de production et de consommation. Mais par où commencer ?

Nous vous invitons à entrer dans l’ère de la « post-croissance », dans laquelle la croissance économique illimitée n’est plus le leitmotiv des entreprises. Cette étude ouvre une nouvelle voie pour réinventer nos imaginaires entrepreneuriaux et réinitialiser nos modèles économiques, comptables et de gouvernance. Nous partageons les alternatives et expérimentations à l’œuvre à travers des éclairages d’experts et des témoignages d’entrepreneurs pionniers. Ils construisent avec exigence et courage de nouvelles fondations pour l’entreprise, qui respectent les limites planétaires et répondent aux besoins sociaux fondamentaux.

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Commandez notre étude en version papier pour soutenir notre travail ou téléchargez-là librement dans sa version numérique en répondant à ce questionnaire.

Fondations actionnaires et investisseurs : un sujet neuf en France, qui ne manquera pas de surprendre ! Qu’une fondation puisse détenir une partie du capital d’une entreprise pour mener une double mission philanthropique et actionnariale est déjà très singulier dans le paysage capitaliste français, où ce modèle inspiré d’Europe du Nord émerge peu à peu. Que des investisseurs puissent embarquer au même tour de table pour faire grandir l’entreprise ainsi partiellement détenue et développer son impact sans renoncer à sa performance financière, est encore inédit !

Prophil, qui accompagne l’essor des fondations actionnaires en France, vous propose de découvrir les témoignages d’entrepreneurs et d’investisseurs pionniers qui ont franchi le pas et d’explorer les conditions de cohabitation de ces acteurs aux intérêts apparemment divergents. Quel pacte peut donc bien les unir ?

Dans sa volonté d’ouvrir la voie pour accélérer la contribution des entreprises au bien commun, Prophil offre également la possibilité de télécharger gratuitement le guide dans sa version numérique, en cliquant ici.

Pour développer les fondations actionnaires en France, Prophil et Delsol Avocats lancent le premier guide pratique destiné aux entrepreneurs

Dans le cadre du Parlement des Entrepreneurs d’Avenir, les cabinets Prophil et Delsol Avocats présentent le premier guide pratique sur les fondations actionnaires. Il est dédié aux entrepreneurs qui souhaitent explorer des modèles de gouvernance plus vertueux au service du bien commun.

Particulièrement développée dans le nord de l’Europe, la fondation actionnaire est un modèle vertueux de protection, de gouvernance et de propriété des entreprises. En France, au moment où la loi PACTE ouvre de nouvelles perspectives pour accroitre la contribution des entreprises au bien commun, ce modèle émerge progressivement en s’appuyant sur les statuts existant en droit français.

« De nombreux entrepreneurs – propriétaires de PME ou d’ETI, actionnaires familiaux, fondateurs de start-ups – sont aujourd’hui à la recherche de nouveaux schémas de gouvernance et de transmission qui protègent leur entreprise et concilient une double mission économique et d’intérêt général » explique Virginie Seghers, Présidente de Prophil. « Notre ambition est de faire connaître largement les atouts de la fondation actionnaire et d’encourager la pratique grâce à ce guide, mais aussi à des formations et des voyages d’étude. En ce sens, Prophil a également initié De Facto, dynamique en faveur des fondations actionnaires, qui réunit déjà une douzaine de pionniers français. »

En présentant une analyse détaillée des mécanismes mobilisés, des témoignages de pionniers, et des outils pratiques, le guide Voyage au pays des fondations actionnaires, couvre tous les enjeux stratégiques, juridiques et patrimoniaux de cette transformation d’entreprise.

« La fondation actionnaire est un modèle très pertinent pour des entrepreneurs qui veulent contribuer au bien commun, souligne Xavier Delsol, co-fondateur et président du cabinet Delsol Avocats. Certains candidats se découragent face aux contraintes techniques, juridiques et fiscales propres à la France, pourtant de nombreuses solutions existent et différents statuts peuvent répondre aux attentes d’entrepreneurs engagés. Avec cet ouvrage, nous voulons aider les entrepreneurs à se poser les bonnes questions, à tester leurs motivations et nous leur donnons des conseils avisés pour se lancer et réussir cette transformation ».

 Afin de s’immerger concrètement dans ce processus de transformation, une MasterClass sera proposée au printemps prochain aux entrepreneurs et à tous ceux intéressés par ce modèle d’avenir.

Parution et présentation du guide Voyage au pays des fondations actionnaires le 22 janvier au Parlement des entrepreneurs d’avenir à l’OCDE.

Table ronde « Shareholders for good, voyage au pays des fondations actionnaires » à 16h avec Virginie Seghers, Xavier Delsol et des entrepreneurs engagés dans la démarche.

A propos des fondations actionnaires :

La fondation actionnaire consiste pour un propriétaire d’entreprise à donner une part significative de ses titres et/ou droits de vote à une fondation ou structure assimilée. C’est une appellation générique, qui peut prendre en France la forme de différents statuts juridiques, sans qu’aucun ne lui soit encore dédié : fonds de dotation, fondation reconnue d’utilité publique (FRUP) ou fonds de pérennité.

En tant qu’actionnaire stable et de long terme, la fondation protège l’entreprise et oriente la stratégie de celle-ci selon la mission qui lui a été confiée. D’une part elle sanctuarise le capital en France, protège l’emploi, renforce l’adhésion des collaborateurs et joue un rôle de garant des valeurs fondatrices. De l’autre, selon la volonté des fondateurs, elle soutient des causes d’intérêt général, grâce aux dividendes qu’elle perçoit, voire à d’autres ressources philanthropiques.

Alors qu’il y a plus de 1300 fondations actionnaires au Danemark (Velux, Carlsberg, NovoNordisk), 1000 en Allemagne (Bosch, Bertelsmann, Playmobil…), 100 en Suisse (Rolex, Victorinox…), le modèle émerge peu à peu en France, où il séduit des entrepreneurs de toutes tailles et de tous secteurs : des startups (Go Job) aux cabinets de conseil (Seabird), des industriels (Naos, Archimbaud, Ulterïa) aux distributeurs (Bureau Vallée). Il répond également aux enjeux d’indépendance et de protection du secteur des media (Mediapart, La Montagne) ou de l’agriculture bio, où dix entreprises se sont récemment réunies pour créer le fonds de dotation multi-actionnaire Bio-Perennis. Aux côtés des rares FRUP actionnaires (Pierre Fabre, Avril), ces nouveaux acteurs, qui ont choisi le fonds de dotation, démontrent l’attrait d’une nouvelle génération pour ce modèle de transmission, qui intéresse aussi des entrepreneurs de l’économie sociale et solidaire (comme Vitamine T ou la Digital Parenting Foundation).

A propos de De Facto

Lancée à l’initiative de Prophil en 2018, De Facto (dynamique européenne en faveur des fondations actionnaires) rassemble des entrepreneurs pionniers français, qui transmettent tout ou partie de leur entreprise à une fondation actionnaire, quel qu’en soit le statut. De Facto s’inspire des pays les plus emblématiques en Europe (Danemark, Suisse, Allemagne) et réunit un réseau de correspondants et d’experts européens.

Le premier guide pratique

A l’heure où la loi PACTE ouvre de nouvelles perspectives pour accroitre la contribution des entreprises au bien commun, la fondation actionnaire s’impose comme un modèle de gouvernance et de transmission d’entreprise particulièrement innovant et pérenne.

Pour la première fois en France, un guide pratique est dédié aux entrepreneurs désireux de s’engager sur la voie de la fondation actionnaire, publié par Prophil, en collaboration avec le cabinet Delsol Avocats et De Facto. Cette publication permet aux propriétaires d’entreprises de se les bonnes questions, de tester leurs motivations et leur donne des conseils avisés pour se lancer et réussir cette transformation.

En présentant une analyse détaillée des mécanismes mobilisés, des témoignages de pionniers, et des outils pratiques, ce guide couvre tous les enjeux stratégiques, juridiques et patrimoniaux de cette transformation d’entreprise.

Le premier guide de référence (2019)

Sous le feu des projecteurs en France depuis le lancement du Plan d’Action pour la Croissance et la transformation des Entreprises (PACTE), l’entreprise à mission est un modèle hybride qui articule rentabilité économique et bien commun. Elle redessine les frontières des mondes lucratif et non lucratif, privées et publiques.

Cette publication, réalisée par Prophil avec le soutien de la Fondation des Possibles, d’Entreprises et Cités et de KPMG, décrypte les cinq grandes étapes incontournables de la transformation en entreprise à mission, relatives à la mission, la gouvernance, le modèle économique, le partage de la valeur et l’évaluation.

Ce guide de référence restitue le fruit de réflexions collectives menées en partenariat avec l’Université Catholique de Lille et 50 cadre-dirigeants des Hauts de France, et donne des outils pour toutes les entreprises qui souhaitent s’engager sur le chemin de l’entreprise à mission.

La première étude européenne

Qui sait que Tata (Inde), Bosch ou Bertelsmann (Allemagne) , Rolex (Suisse), Ikea (Suède), Carlsberg (Danemark), ou Pierre Fabre (France) appartiennent à… des fondations ? Elles sont plus de 1 000 en Allemagne, 1 000 en Suède, 1 350 au Danemark, ces entreprises grandes ou plus petites, dont les fondateurs ont fait le choix de transmettre tout ou partie du capital et des droits de vote, à des fondations.

Malgré son caractère doublement vertueux, ce modèle est largement méconnu en France, où les Laboratoires Pierre Fabre, et dans une moindre mesure l’Institut Me?rieux, font figures d’exceptions.

A l’heure ou la philanthropie devient plus entrepreneuriale et le capitalisme se veut plus responsable, ou? en France 700 000 entreprises familiales devraient être transmises dans les quinze prochaines années et l’Etat Providence s’essouffle, le modèle des fondations actionnaires est indéniablement à développer.

Le premier panorama international des statuts hybrides au service du bien commun

Depuis une dizaine d’années, de nouveaux statuts émergent, dans différents pays (Etats-Unis, Canada, Royaume-Uni, Italie principalement), pour encourager les entreprises à mettre leur performance économique au service d’une mission (sociale, sociétale, environnementale ou scientifique) définie dans l’objet social et opposable par les parties-prenantes. Ce panorama international, publié en 2017 en collaboration avec Mines ParisTech et avec le soutien du Groupe Caisses des Dépôts, KPMG France et Sycomore AM, révèle et compare pour la première fois ces nouveaux statuts hybrides, inspirants pour la France.

Des Etats-Unis à l’Italie, en passant par le Canada ou le Royaume-Uni, les entreprises à mission fleurissent et traduisent une dynamique puissante. Qui sont les pionniers ? Pourquoi choisissent-ils ces nouveaux statuts hybrides ? Pourquoi s’engagent-ils statutairement au-delà des certifications existantes ? Comment se définit et s’évalue la mission ? Comment les parties-prenantes sont-elles associées à sa réalisation ? En quoi la mission sert-elle la performance et réciproquement ?

Enquête sur l’entreprise contributive auprès des dirigeants du SBF120

L’entreprise cotée peut-elle être contributive ? Quels sont les processus de transformation les plus inspirants pour tendre vers la contribution ? Cette étude publiée par Prophil en partenariat avec Sparknews et avec le soutien de Wavestone, analyse les stratégies RSE des entreprises du SBF120. L’étude montre que, malgré la volonté des entreprises, celles-ci font face à des défis internes et externes importants et que la stratégie des petits pas
reste encore souvent privilégiée. Elle met en exergue le jeu de contraintes auxquelles les grandes entreprises sont confrontées et identifie les acteurs ayant opéré une transformation stratégique profonde de leurs modèles vers la contribution.

Étude en téléchargement libre et gratuit

Valeurs, mission, engagements, évaluation,… le chemin
pour tendre vers l’entreprise à mission, aussi exigeant
qu’inspirant, comprend des phases d’introspection,
de formalisation et de mise en œuvre opérationnelle.

Ce précis didactique de Prophil, publié en 2018 en partenariat avec Sycomore AM, explique de manière simple et illustrée les grands concepts sous-jacents au modèle d’entreprise à mission.

Publication en téléchargement libre et gratuit